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Copyright Policy - Conditions d’utilisation et de citation

Politique en matière de droits d'auteur

La base de données Cast in Stone / Gravées dans le marbre donne accès à des données, des images, des travaux de recherche et divers documents sur les statues et les monuments coloniaux. Nous publions ces documents de la manière la plus ouverte possible, cependant de nombreux éléments sont soumis à des droits d'auteur, à des droits contractuels ou à d'autres conditions qui limitent leur réutilisation au-delà de cette base de données.
Veuillez également consulter notre guide de citation pour obtenir les recommandations sur la manière de citer les documents de ce site web.

Matériaux Cast in Stone / Gravées dans le marbre

L'objectif du projet en matière d'accès libre est de mettre nos documents à la disposition de tous à des fins de recherche et d'apprentissage. Veuillez noter que des licences spécifiques qui s'appliquent à ces documents, elles varient en effet selon les types de contenu.
-    Études de cas et articles de blog
Nos études de cas ont été rédigées par des chercheurs de Cast in Stone / Gravées dans le marbre. Ces documents écrits sont sous licence CC BY NC ND pour les études de cas françaises et CC BY-SA 4.0 pour les études de cas britanniques et les entrées de Blog.
-    Métadonnées
Nous publions nos métadonnées sous licence CC BY NC SA pour les données sur le cas français et CC0 1.0 pour le cas britannique. Nous vous demandons de mentionner Cast in Stone / Gravées dans le marbre en tant que fournisseur des métadonnées et de créer un lien vers la base de données afin que d'autres puissent prendre connaissance de notre travail.

Matériaux appartenant à des tiers

De nombreux documents présents sur ce site web ont été créés par des tiers qui ne font pas partie de l'équipe du projet Cast in Stone / Gravées dans le marbre. Certains de ces documents sont sous licence ouverte ou relèvent du domaine public, c'est pourquoi nous les avons utilisés.
Cependant, de nombreux autres documents sont protégés par des droits d'auteur ou d'autres droits. Cast in Stone / Gravées dans le marbre a reçu l'autorisation d'utiliser ces documents mais n'en possède pas les droits.
Vous trouverez ci-dessous de brèves descriptions des types de documents de tiers et des droits qui s'y rattachent. Toute restriction d'utilisation résulte des droits détenus par ces tiers.

Documents sous licence libre

Nous utilisons du matériel sous licence libre provenant de Wikimedia Platforms, Historic Environment Scotland, Historic England et Gallica. Pour en savoir plus sur nos sources de données, consultez la page Sources de données, méthodes et décisions éditoriales.
Les documents sous licence ouverte sont généralement sous licence Creative Commons (par exemple, CC BY, CC BY-SA), Open Government Licence (OGL) pour le Royaume-Uni et Licence Ouverte / Open Licence » de l’État élaborée par la mission Etalab pour la France. Comme ces licences s'appliquent à l'ensemble du monde, vous pouvez utiliser ces documents conformément aux conditions de la licence.

Documents du domaine public

Nous utilisons des documents du domaine public provenant des plateformes Wikimedia et de contributions individuelles. Les ressources du domaine public sont généralement marquées CC0 ou Public Domain Mark. Comme il s'agit d'outils Creative Commons qui signalent l'absence de droits sur l'œuvre, vous pouvez utiliser ces documents à toutes fins de réutilisation et sans restriction.
Lorsque vous utilisez des documents du domaine public, nous vous encourageons à citer l'auteur et la source. Vous trouverez plus d'informations sur l'attribution dans les directives d'utilisation du domaine public Europeana.

Droits réservés

Nous utilisons une variété d'images et d'autres contenus pour lesquels tous les droits ont été réservés par le détenteur des droits. Veillez à consulter et à respecter ces déclarations de droits lorsqu'elles figurent sur le site web.

Entretiens

Les entretiens figurant sur le site web comprennent du matériel audiovisuel et des transcriptions. Veuillez noter que ces documents sont soumis à des conditions plus restrictives.
Les documents audiovisuels ne sont pas soumis à une licence ouverte, car ils sont protégés par les droits des artistes-interprètes et contiennent les voix et les images des chercheurs de Cast in Stone et des personnes interrogées. Les transcriptions d'entretiens sont également soumises à des restrictions, étant donné que les droits sur le contenu sont détenus par les personnes interrogées.
Tous les documents relatifs aux entretiens, y compris les documents audiovisuels et les transcriptions, sont publiés avec la mention "Tous droits réservés".

Politique de retrait

Bien que le projet Cast in Stone / Gravées dans le marbre ait déployé tous les efforts raisonnables pour s'assurer que le contenu publié sur son site web et dans sa base de données n'est pas en infraction, nous ne pouvons pas entièrement éliminer ce risque. Si vous pensez qu'un contenu enfreint vos droits, veuillez nous contacter à l'adresse digitalhumanities@exeter.ac.uk  et inclure un lien vers le contenu en question. Nous examinerons la question et répondrons dès que possible.

Faites-nous part de votre utilisation du site !

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